Conseil Communautaire du 29 février 2024




DELIBERATIONS

1 - Développement Economique, Emploi, Enseignement Supérieur, Tourisme, Politique d'accueil, Sport et Economie du Sport, Bois et Forêt, Economie Circulaire, Relations Interterritoriales et Pôle Métropolitain, Protection et Valorisation du Patrimoine Historique et des Paysages


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
202403-19AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES COMMERCIALES ET ARTISANALES SUBVENTION MUZEAUD - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-20AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES COMMERCIALES ET ARTISANALES SUBVENTION SOUFFERANT - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-21AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES COMMERCIALES ET ARTISANALES SUBVENTION SASU EDITION LIMITEE - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-22AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE ACTIVITES COMMERCIALES DE CENTRE-VILLE 2024-2026 - Délibération - Annexe - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-23AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE AVENANT EPUR CENTRE - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024

2 - Aménagement Espace, Habitat et Urbanisme, Transition écologique et Energie, Transports, Agriculture, Espaces Naturels Sensibles, Usages et infrastructures numériques, PAT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
202403-6DÉVELOPPEMENT DURABLE RAPPORT 2023 - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-24ESPACES NATURELS SENSIBLES "BOIRE DES CARRES" et "COTE SAINT AMAND" SORTIES SCOLAIRES SUBVENTION DE TRANSPORT - Délibération - (sans annexe)14/09/000601/03/2024
202403-25POLE DEPARTEMENTAL DE LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE CONVENTION (2024-2029) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-26ADOPTION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D'INFORMATION DES DEMANDEURS 2024-2029 - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-27GARANTIE D'EMPRUNT AUVERGNE HABITAT CONSTRUCTION DE 11 LOGEMENTS SOCIAUX A CUSSET - Délibération - Annexe - Annexe21/05/202424/05/2024
202403-28GARANTIE D'EMPRUNT AUVERGNE HABITAT CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS SOCIAUX COLLECTIFS RUE DE PROVENCE A CUSSET - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe21/05/202424/05/2024
202403-29AVENANT 2023 2026 A LA CONVENTION ACTION CŒUR DE VILLE DE VICHY - PHASE DEPLOIEMENT - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-30DISPOSITIF DE RECONQUETE DES CENTRES BOURGS - CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE CUSSET - AVENANT N°2 - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-31DISPOSITIF RECONQUETE CENTRE BOURGS - ATTRIBUTIONS DEFINITIVES - Délibération - (sans annexe)14/09/000601/03/2024
202403-32DISPOSITIF RECONQUETE CENTRE BOURGS - AVENANT N°1 AVEC LA COMMUNE DE BELLERIVE SUR ALLIER - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-33DISPOSITIF DE RECONQUETE CENTRE BOURGS - AVENANT N°1 AVEC LA COMMUNE DE CHATEL MONTAGNE - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024

3 - Cohésion Sociale-Culture-Enfance-Jeunesse, Action sociale, Services publics de proximité en milieu rural, Santé


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
202403-17CONTRAT LOCAL DE SANTE - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-18COHÉSION SOCIALE CONTRAT DE VILLE 2024-2030 - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024

4 - Travaux, Voirie, Bâtiments, Déchets, Assainissement, Petit et grand cycles de l'eau


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
202403-34LOTISSEMENT LES RIVAUX ABREST MISE A DISPOSITION DE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT EU ET EP - Délibération - (sans annexe)14/09/000601/03/2024
202403-35Programme 2024 - Travaux de renouvellement de réseau d'eau potable - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-36Transactions financières pour annulation et refacturation - eau et assainissement - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-37Modification du règlement du service eau potable - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-38Protection contre les inondations Convention de délégation de gestion des digues de protection contre les inondations - Fonctionnement de la plateforme de Vichy (2024-2028) - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-39Modification du règlement du service assainissement collectif - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-40LOTISSEMENT DES QUATRE VENTS VENDAT MISE A DISPOSITION DE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT EU - EP - Délibération - (sans annexe)14/09/000601/03/2024
202403-41DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DES COMMUNES DE VICHY-CUSSET ET BELLERIVE ACCORD TRANSITOIRE AVEC LA SOCIETE LÉKO POUR LE CONTRAT TYPE COLLECTIVITES DES EMBALLAGES MENAGERS AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - Annexe - Annexe14/09/000601/03/2024

5 - Administration Générale, Finances, Ressources Humaines, Mutualisation, Politiques Contractuelles et Fonds Européens


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
202403-3DELEGATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT ET AU BUREAU COMMUNAUTAIRE - Délibération - (sans annexe)14/09/000601/03/2024
202403-4SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (SICTOM) SUD ALLIER - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE VICHY COMMUNAUTÉ MODIFICATION - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-5Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) Modification des représentants de la commune de Saint Germain des Fossés - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-7État d'avancement du schéma de mutualisation - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-8DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES - RAPPORT "2023" EN MATIERE D'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES·HOMMES - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-9Débat d'Orientations Budgétaires pour 2024 - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-10ASSUJETTISSEMENT A LA TVA : BUDGET PRINCIPAL - Centre International de Séjour - Délibération - (sans annexe)14/09/000601/03/2024
202403-11ENGAGEMENT DE GARANTIE PREMIÈRE DEMANDE AGENCE FRANCE LOCALE 2024 - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-12Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-13 PLAN D'ACTIONS EN MATIERE D'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES 2024-2026 - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-14Politiques Contractuelles - Fonds de Solidarité Territoriale 2022-2026 - Programmation N°9 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-15Politiques Contractuelles - Contrat d'Aménagement Touristique - Conseil Départemental de l'Allier - Avenant - Délibération - Annexe14/09/000601/03/2024
202403-16INDEMNITES D'IMPREVISION PRESTATIONS DE NETTOYAGE UGAP / ONET MARCHE 22WG023 - Délibération - Annexe - Annexe14/09/000601/03/2024