Bureau Communautaire du 23 novembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
202311-1RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - ACTUALISATION DU REGLEMENT RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL SUITE AUX EVOLUTIONS REGLEMENTAIRES - APPLICATION AU 1ER JANVIER 2024 - Délibération - Annexe16/05/003024/11/2023
202311-2MISE A DISPOSITION D'UN AGENT PAR LA VILLE DE VICHY - Délibération - Annexe16/05/003024/11/2023
202311-3MISE A DISPOSITION D'UN AGENT PAR LA VILLE DE VICHY - Délibération - Annexe16/05/003024/11/2023
202311-4MISE A DISPOSITION D'UN AGENT PAR LA VILLE DE VICHY - Délibération - Annexe16/05/003024/11/2023
202311-5MISE A DISPOSITION D'UN AGENT AUPRES DU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES VICHY COMMUNAUTE - Délibération - Annexe16/05/003024/11/2023
202311-6Admissions en non valeur - Délibération - Annexe16/05/003024/11/2023
202311-7SPL VICHY DESTINATIONS MARCHE 21WG147 AVENANT 4 - Délibération - Annexe - Annexe16/05/003024/11/2023
202311-8DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - MISE A DISPOSITION DE CONTENANTS DE STOCKAGE, EVACUATION ET TRAITEMENT DES DMS ET BOUTEILLES DE GAZ PRODUITS SUR LE SITE DE LA DECHETERIE DE CUSSET - Délibération - (sans annexe)16/05/003024/11/2023
202311-9CANDIDATURE A L'APPEL A PROJET "POLE DE NATURE" CONVENTION INTERREGIONALE DU MASSIF CENTRAL TOURISME APN - Délibération - Annexe16/05/003024/11/2023
202311-10AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE EXTENSION / MODIFICATION DES ACTIVITÉS - EPUR CENTRE AVIS DE VICHY COMMUNAUTÉ - Délibération - (sans annexe)16/05/003024/11/2023
202311-11Contrat territorial des Affluents de l'Allier Convention de transfert de Maîtrise d'ouvrage - Délibération - Annexe16/05/003024/11/2023
202311-12Assainissement - Programme d'investissement travaux de collecte des eaux usées - Délibération - (sans annexe)16/05/003024/11/2023
202311-13Assainissement - Programme d'investissement travaux gestion eaux pluviales 2024 - Délibération - (sans annexe)16/05/003024/11/2023
202311-14Assainissement - Schéma directeur d'assainissement - Demande de subvention - Délibération - (sans annexe)16/05/003024/11/2023