Bureau Communautaire du 21 décembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
202312-1MOTION CONCERNANT L'APPLICATION DU ZERO ARTIFICIALISATION NETTE (ZAN) - Délibération - (sans annexe)14/06/002822/12/2023
202312-2COMMANDE PUBLIQUE ACQUISITION DE VÉHICULES LÉGERS MARCHÉ N°23WG106 AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)14/06/002822/12/2023
202312-3SPL VICHY DESTINATIONS PRESTATIONS DE SERVICES LIEES A L'ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE ET DU TOURISME MARCHE 21WG147 AVENANT N°5 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe14/06/002822/12/2023
202312-4SPL VICHY DESTINATIONS MARCHE DE PRESTATIONS LIEES A L'HEBERGEMENT AU CENTRE OMNISPORTS DE VICHY MARCHE 23WG113 ATTRIBUTION - Délibération - Annexe - Annexe14/06/002822/12/2023
202312-5SPL VICHY DESTINATIONS MARCHE DE PRESTIONS LIEES A LA RESTAURATION AU CENTRE OMNISPORTS DE VICHY MARCHE 23WG114 ATTRIBUTION - Délibération - Annexe - Annexe14/06/002822/12/2023
202312-6DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ACCOMPAGNEMENT PAR UN BUREAU D'ETUDES POUR LA CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT D'AUTORITES CONCEDANTES POUR LA FUTUTRE UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE DE BAYET CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - Délibération - Annexe14/06/002822/12/2023
202312-7CONSTRUCTION D'UN POLE SPORTIF DE PLEINE NATURE A LAVOINE MONTONCEL MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE N°22WC014 AVENANT N°1 - Délibération - Annexe14/06/002822/12/2023
202312-8REALISATION DES SCHEMAS DIRECTEURS DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE N° 23WC108 ATTRIBUTION - Délibération - (sans annexe)14/06/002822/12/2023
202312-9Travaux de renouvellement de réseaux d'eau potable et minérale de l'avenue de Vichy à Bellerive Approbation de l'avant-projet définitif - Délibération - (sans annexe)14/06/002822/12/2023
202312-10Travaux de renouvellement de réseaux d'eau potable Programme 2023 Approbation de l'avant-projet définitif - Délibération - (sans annexe)14/06/002822/12/2023
202312-11PRESTATIONS DE CURAGE, NETTOYAGE ET INSPECTION DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DE VICHY COMMUNAUTE MARCHE N° 21WG145 AVENANT N°1 - Délibération - (sans annexe)14/06/002822/12/2023