Conseil Communautaire du 15 juin 2023




DELIBERATIONS

1 - Développement Economique, Emploi, Enseignement Supérieur, Tourisme, Politique d'accueil, Sport et Economie du Sport, Bois et Forêt, Economie Circulaire, Relations Interterritoriales et Pôle Métropolitain, Protection et Valorisation du Patrimoine Historique et des Paysages


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
202306-20Avenant n°1 à la convention entre le CAVILAM-Alliance Française et Vichy Communauté - Délibération - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-22MISE A DISPOSITION ET CONDITIONS D'UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS AQUATIQUES PAR LES ÉCOLES DU PUY DE DÔME - Délibération - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-23AIDES A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES ATTRIBUTION DE SUBVENTION SAS ANGEL A&S ENSEIGNE AMBIANCE & STYLE (VICHY) M.MIGUEL TABAEYO & Mme ANNE-LAURE MUNOZ - Délibération - (sans annexe)14/12/002119/06/2023
202306-24AIDES A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES ATTRIBUTION DE SUBVENTION SAS VERDANDI (ENSEIGNE VERDANDI) VICHY MME HUFNAGEL - Délibération - (sans annexe)14/12/002116/06/2023
202306-25AIDES A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES ATTRIBUTION DE SUBVENTION SARL EDLA (ENSEIGNE MAISON MARTIN) VICHY M.ERIC MARTINEZ - Délibération - (sans annexe)14/12/002116/06/2023
202306-26AIDES A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES ATTRIBUTION DE SUBVENTION SAS JHOMEBYM (ENSEIGNE NOS FOLLES ANNEES) VICHY MME MEJANE PREUILH - Délibération - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-27AIDES A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES ATTRIBUTION DE SUBVENTION SAS LABORATOIRES BIOSEASONS/SCI LBS CREUZIER-LE-NEUF - Délibération - (sans annexe)14/12/002116/06/2023
202306-28AIDES A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES ATTRIBUTION DE SUBVENTION SAS DESIAGE STOCKAGE LOGISTIQUE/ SCI LEO 2 - Délibération - (sans annexe)14/12/002116/06/2023
202306-29AVENANT 1 A LA CONVENTION AIDE A l'IMMOBILIER ARTISAN-COMMERCANT AVEC POINT DE VENTE ENTRE LA COMMUNE DE MARIOL ET VICHY COMMUNAUTE - Délibération - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-30MANIFESTE POUR UNE STRATEGIE INDUSTRIELLE TERRITORIALE POLE METROPOLITAIN CLERMONT VICHY AUVERGNE - Délibération - Annexe14/12/002116/06/2023

2 - Aménagement Espace, Habitat et Urbanisme, Transition écologique et Energie, Transports, Agriculture, Espaces Naturels Sensibles, Usages et infrastructures numériques, PAT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
202306-32TRANSPORT URBAIN - RAPPORT D'ACTIVITE DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2022 - Délibération - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-33CONCESSION DE SERVICE PUBLIC - TRANSPORT URBAIN MOBIVIE - AVENANT N°15 AU CONTRAT - GRILLE TARIFAIRE ET GRATUITE DOMINICALE - Délibération - Annexe - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-34CONVENTION DE COOPERATION HORIZONTALE POUR L'AMENAGEMENT DE LA VIA ALLIER ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PUY DE DOME ET VICHY COMMUNAUTE - Délibération - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-35DISPOSITIF D'AIDE AU RAVALEMENT DE FAÇADES MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION - Délibération - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-36AIDE AU LOGEMENT SOCIAL ALLIER HABITAT 7 RUE BINTOT A VICHY - Délibération - (sans annexe)14/12/002116/06/2023
202306-37AIDE AU LOGEMENT SOCIAL AUVERGNE HABITAT 13 RUE LANGUEDOC VICHY - Délibération - (sans annexe)14/12/002116/06/2023
202306-38OPAH DOTATION DÉPARTEMENTALE D'AVANCES DE TRÉSORERIE AU BENEFICE DES MÉNAGES MODESTES ADOPTION AVENANT N°7 ET NOUVELLE CONVENTION PARTENARIALE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-39RAVALEMENT DE FAÇADES CONVENTION AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE - Délibération - Annexe - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-40Approbation du Périmètre Délimité des Abords de Monuments Historiques à Vichy - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe14/12/002520/06/2023
202306-41OPAH DE RENOUVELLEMENT URBAIN AVENANT N°2 A LA CONVENTION 2020-2024 - Délibération - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-42OPAH DE DROIT COMMUN AVENANT N°2 A LA CONVENTION 2020-2024 - Délibération - Annexe14/12/002119/06/2023
202306-43DISPOSITIF DE RECONQUETE DES CENTRES BOURGS - ACTION CŒUR DE VILLE - ATTRIBUTIONS DÉFINITIVES - Délibération - (sans annexe)14/12/002116/06/2023
202306-44DISPOSITIF DE RECONQUETE DES CENTRES BOURGS - AVENANTS AU CONTRAT - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-45Approbation du Plan Paysage et Transition Energétique - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/12/002520/06/2023
202306-46Territoire Engagé Transition Ecologique - Approbation de la stratégie et du plan d'actions climat - air - énergie - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/12/002116/06/2023

3 - Cohésion Sociale-Culture-Enfance-Jeunesse, Action sociale, Services publics de proximité en milieu rural, Santé


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
202306-19Enfance - ALSH Actualisation rémunération des animateurs saisonniers sous Contrat d'Engagement Éducatif (CEE) - Délibération - (sans annexe)14/12/002116/06/2023
202306-21COHÉSION SOCIALE AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'UTILISATION DE L'EXONÉRATION DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES (TFPB) AU PROFIT D ALLIER HABITAT - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe14/12/002116/06/2023

4 - Travaux, Voirie, Bâtiments, Déchets, Assainissement, Petit et grand cycles de l'eau


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
202306-47FOURRIERE COMMUNAUTAIRE POUR VEHICULES RAPPORT D'ACTIVITE DU DELEGATAIRE EXERCICE 2022 - Délibération - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-48Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux - Rapport d'activités 2022 du délégataire - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe20/06/202320/06/2023
202306-49Rapport sur le prix et la qualité du service déchets ménagers et assimilés 2022 - Délibération - Annexe - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-50DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES INSTALLATION DE STOCKAGE DES DECHETS NON DANGEREUX A CUSSET ET SAINT ETIENNE DE VICQ CONCESSION D'EXPLOITATION AVENANT N°3 - Délibération - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-51RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE POUR L'ANIMATION DU PROGRAMME D'ETUDES PREALABLES - Délibération - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-52Transaction suite à une saisie de la Médiation de l'eau - Délibération - Annexe - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-53CONVENTION AVEC LE SYNDICAT MIXTE VALLEE DE LA BESBRE FACTURATION, ENCAISSEMENT ET REVERSEMENT DE LA PART ASSAINISSEMENT - Délibération - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-54ASSAINISSEMENT TARIFS ASSAINISSEMENT COLLECTIF USAGERS NON RACCORDES AU RÉSEAU D'ADDUCTION Eau potable - Délibération - (sans annexe)14/12/002116/06/2023
202306-55TARIFICATION DES CONTRÔLES DE RACCORDEMENT DES LOGEMENTS COLLECTIFS EN COPROPRIÉTÉ - Délibération - (sans annexe)14/12/002116/06/2023

5 - Administration Générale, Finances, Ressources Humaines, Mutualisation, Politiques Contractuelles et Fonds Européens


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
202306-3SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (SICTOM) SUD ALLIER DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE VICHY COMMUNAUTÉ MODIFICATION - Délibération - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-4SIVOM VAL D'ALLIER DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE VICHY COMMUNAUTÉ MODIFICATION - Délibération - (sans annexe)14/12/002116/06/2023
202306-5SYNDICAT MIXTE VALLEE DE LA BESBRE DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE VICHY COMMUNAUTÉ MODIFICATION - Délibération - (sans annexe)14/12/002116/06/2023
202306-6ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER SMAF AUVERGNE DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE VICHY COMMUNAUTÉ MODIFICATION - Délibération - Annexe14/12/002119/06/2023
202306-7COMITÉ DE PROGRAMMATION DU GROUPE D'ACTION LOCAL DES TERROIRS BOURBONNAIS DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE VICHY COMMUNAUTÉ - Délibération - (sans annexe)14/12/002116/06/2023
202306-8Fiscalité - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure Modification tarifs - Délibération - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-9Comptes Administratifs 2022 - Budget Principal et Budgets Annexes - Délibération - Annexe03/07/202304/07/2023
202306-10Compte de Gestion 2022 de Monsieur le Responsable du service de gestion comptable de Vichy Budget principal et budgets annexes - Délibération - (sans annexe)14/12/002116/06/2023
202306-11Affectation des résultats de l'exercice 2022 - Délibération - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-12Budget 2023 - Décision Modificative n°1 - Délibération - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-13Budget 2023 - Autorisations de programme - Crédits de paiement - Délibération - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-14Services communautaires - Tarifs 2023 - Délibération - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-15Organismes de droit privé - Attribution de subventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-16Approbation de la charte informatique de Vichy Communauté - Délibération - Annexe14/12/002119/06/2023
202306-17Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-18Politiques Contractuelles - Fonds de Solidarité Territoriale 2022-2026 - Programmation N°6 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/12/002116/06/2023
202306-31Aménagement du Sichon en Coeur Urbain Avenant n°1 à la convention de portage du foncier avec l'Etablissement Public Foncier Auvergne - Délibération - Annexe - Annexe14/12/002116/06/2023