Bureau Communautaire du 14 septembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
202309-1Réhabilitation du boulodrome de Bellerive sur Allier - Plan de financement - Délibération - (sans annexe)15/03/002519/09/2023
202309-2Convention de mise à disposition d'un agent de l'état auprès de Vichy Communauté - Délibération - Annexe15/03/002519/09/2023
202309-3Admissions en non valeur 2023 - Délibération - Annexe15/03/002519/09/2023
202309-4CONTRAT LOCAL DE SANTE (CLS) POSTE DE COORDINATEUR DU CLS DEMANDE DE SUBVENTIONS ARS - Délibération - (sans annexe)15/03/002519/09/2023
202309-5Sport - Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport (ANS) - Délibération - Annexe15/03/002519/09/2023
202309-6Contournement nord-ouest Avis sur la mise en compatibilité des PLU des communes de Bellerive-sur-Allier, Charmeil, Espinasse-Vozelle, Saint-Rémy-en-Rollat et Vendat - Délibération - Annexe15/03/002519/09/2023
202309-7ACCORD CADRE POUR LES TRAVAUX SUR RESEAUX D'EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES, ET DE VOIRIES MARCHE 21WG167 LOT 1 AVENANT N°2 - Délibération - Annexe15/03/002519/09/2023
202309-8MARCHE N°23WG076 - MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE - GESTION DE LA FOURRIERE COMMUNAUTAIRE POUR ANIMAUX - Délibération - (sans annexe)15/03/002519/09/2023
202309-9Déchets ménagers et assimilés Attribution marché de collecte des points d'apport volontaire des déchets ménagers - Délibération - (sans annexe)15/03/002519/09/2023
202309-10RESSOURCES HUMAINES REGLEMENT DE VACATIONS DE PERSONNELS DE SANTE INTERVENANT DANS LE CADRE DU PROJET FRAGING - Délibération - (sans annexe)15/03/002519/09/2023