Bureau Communautaire du 08 juin 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
202306-1RESSOURCES HUMAINES - APPROBATION DU REGLEMENT D'UTILISATION DES VEHICULES DE SERVICE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/12/001712/06/2023
202306-2RENOUVELLEMENT DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT AUPRES DE LA VILLE DE VICHY - Délibération - Annexe14/12/001712/06/2023
202306-3RENOUVELLEMENT DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE LA VILLE DE BELLERIVE-SUR-ALLIER - Délibération - Annexe14/12/001712/06/2023
202306-4MISE A DISPOSITION D'UN AGENT PAR LA COMMUNE DU MAYET DE MONTAGNE - MISSIONS MAITRE NAGEUR SAUVETEUR - Délibération - Annexe14/12/001712/06/2023
202306-5RENOUVELLEMENT DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE LA VILLE DE CUSSET - Délibération - Annexe14/12/001712/06/2023
202306-6SPORT RESTRUCTURATION DU SPORTING TENNIS ATTRIBUTION DES LOTS 4 et 17 - Délibération - (sans annexe)14/12/001712/06/2023
202306-7Médiathèque de l'Orangerie "ANIMATION PARTIR EN LIVRES" demande de subvention - Délibération - (sans annexe)14/12/001712/06/2023
202306-8DON D'OUVRAGES ET DE REVUES - Délibération - Annexe14/12/001712/06/2023
202306-9CUSSET-ZONE DES GRAVES-CESSION A LA SOCIETE CALIFIL CUSSET - Délibération - Annexe14/12/001712/06/2023
202306-10AMENAGEMENT DES BERGES DU SICHON - RUE LOUIS BLANC à VICHY - EMPRISE A DETACHER DE LA PARCELLE BE 629 - ACQUISITION - Délibération - Annexe14/12/001712/06/2023
202306-11ASSAINISSEMENT AJUSTEMENT DU PROGRAMME INVESTISSEMENT EAUX USÉES 2023 ADOPTION DU PROGRAMME ET DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)14/12/001712/06/2023
202306-12EAUX PLUVIALES AJUSTEMENT DU PROGRAMME INVESTISSEMENT EAUX PLUVIALES 2023 ADOPTION DU PROGRAMME ET DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)14/12/001712/06/2023
202306-13Convention de travaux de restauration des berges du cours d'eau avec les propriétaires riverains - Délibération - Annexe14/12/001712/06/2023
202306-14Approbation du marché d'études du Schéma Directeur de La Régie eau potable - Délibération - (sans annexe)14/12/001712/06/2023
202306-15REQUALIFICATION DE L'AVENUE DE VICHY A BELLERIVE SUR ALLIER - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET - Délibération - Annexe13/12/002419/06/2023