Bureau Communautaire du 06 juillet 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEMANDE DE SUBVENTION EQUIPEMENT DES BASES DE LOISIRS DU TERRITOIRE - Délibération - (sans annexe)12/01/001307/07/2023
AVIS MODIFICATION N°1 DU SRADDET - Délibération - Annexe12/01/001307/07/2023
ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE CLIMATISATION, DE VENTILATION ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE MARCHE 18W_047 AVENANT N°3 - Délibération - (sans annexe)12/01/001307/07/2023
EXÉCUTION DE SERVICES DE TRANSPORT A LA DEMANDE DE VOYAGEURS SUR LE TERRITOIRE DE VICHY COMMUNAUTÉ SECTEUR PLAINE AUTORISATION DE SIGNATURE MARCHE 21WG052 - Délibération - (sans annexe)12/01/001307/07/2023
Restructuration du complexe tennis d'agglomération "Le Sporting" Actualisation du plan de financement - Délibération - (sans annexe)12/01/001307/07/2023
SAINT REMY EN ROLLAT - PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - GEMAPI - AGRICULTURE - PARCELLE ZP 28 - ACQUISITION ET DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - Annexe12/01/001307/07/2023
COMMANDE PUBLIQUE FOURNITURE DE POLYMERE POUR LE SERVICE ASSAINISSEMENT ET DE FLOCULANT POUR LES PISCINES COMMUNAUTAIRES MARCHE N° 23WG060 AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)12/01/001307/07/2023
AMÉNAGEMENT D'UNE AIRE DE JEU CONNECTÉE AU PARC OMNISPORTS DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)12/01/001307/07/2023
EXÉCUTION DES SERVICES DE TRANSPORT SCOLAIRE MARCHE 18W 037 AVENANT N°2 PROLONGATION DE LA DURÉE D'EXÉCUTION - Délibération - Annexe12/01/001307/07/2023
BELLERIVE SUR ALLIER - AMENAGEMENT DE LA BOUCLE DES ISLES - ACQUISITION DE LA PARCELLE AP 131 ET DEMANDE DE SUBVENTION - CONSORTS DUBUS - Délibération - Annexe12/01/001307/07/2023
202307-10AMENAGEMENT DES BERGES DU SICHON - 86 AVENUE DE VICHY À CUSSET - CE 10 - ACQUISITION - Délibération - Annexe13/01/001813/07/2023
202307-13EXÉCUTION DES SERVICES DE TRANSPORT SCOLAIRE MARCHE 18W_039 AVENANT N°2 PROLONGATION DE LA DURÉE D'EXÉCUTION - Délibération - Annexe12/01/001310/07/2023
202307-14EXÉCUTION DES SERVICES DE TRANSPORT SCOLAIRE MARCHE 18W_040 AVENANT N°2 PROLONGATION DE LA DURÉE D'EXÉCUTION - Délibération - Annexe12/01/001310/07/2023
202307-15EXÉCUTION DES SERVICES DE TRANSPORT VERS LES PISCINES COMMUNAUTAIRES MARCHE 18W_041 AVENANT N°2 PROLONGATION DE LA DURÉE D'EXÉCUTION - Délibération - Annexe12/01/001310/07/2023
202307-16EXÉCUTION DES SERVICES DE TRANSPORT SCOLAIRES ZONE MONTAGNE BOURBONNAISE - MARCHE 20WG122 AVENANT N°1 PROLONGATION DE LA DURÉE D'EXÉCUTION - Délibération - Annexe12/01/001310/07/2023
202307-17EXÉCUTION DES SERVICES DE TRANSPORT SCOLAIRES ZONE FERRIÈRES SUR SICHON / LE MAYET DE MONTAGNE / ARFEUILLES MARCHE 21WG083 AVENANT N°1PROLONGATION DE LA DURÉE D'EXÉCUTION - Délibération - Annexe12/01/001310/07/2023
202307-19EXÉCUTION DES SERVICES DE TRANSPORT SCOLAIRE MARCHE 18W_038 AVENANT N°2 PROLONGATION DE LA DURÉE D'EXÉCUTION - Délibération - Annexe12/01/001310/07/2023
202307-20MOBILITES DURABLES FOURNITURE DE VELOS, DE BORNES CHARGEANTES ET D'UN SYSTEME D'EXPLOITATION POUR UN SERVICE DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE EN LIBRE-SERVICE MARCHE N° 23WG061 AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)13/01/001813/07/2023
numero temporaireCONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ETUDES D'OPTIMISATION DES CHARGES FISCALES ET DES CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE - Délibération - Annexe12/01/001307/07/2023
numero temporaireCONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DU CCAS DE VICHY AUPRES DE VICHY COMMUNAUTE - PROGRAMME ETE VITALITE - Délibération - Annexe12/01/001307/07/2023
numero temporaireASSURANCES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES MARCHE 18W_126 AVENANT N°4 - Délibération - Annexe12/01/001307/07/2023